Mark Zuckerberg est attendu à la barre. Le PDG de Meta, maison mère de Facebook, Instagram et WhatsApp, est au cœur d’un procès hors norme qui s’ouvre cette semaine à Wilmington, dans l’État du Delaware. Montant en jeu, 8 milliards de dollars. Ce procès, engagé par des actionnaires de Meta, vise à établir la responsabilité personnelle de Zuckerberg et d’anciens dirigeants de l’entreprise dans les conséquences financières du scandale Cambridge Analytica, selon Reuters.
En 2018, il avait été révélé que les données personnelles de dizaines de millions d’utilisateurs de Facebook avaient été siphonnées par cette société de conseil politique, qui a notamment travaillé pour la campagne présidentielle de Donald Trump en 2016. Pour les plaignants, ce manquement grave à la protection des données constitue une violation de l’accord de 2012 passé entre Facebook et la Federal Trade Commission (FTC). Ils réclament que les dirigeants responsables remboursent à Meta les milliards déboursés depuis, dont une amende record de 5 milliards imposée par la FTC en 2019.
Zuckerberg, Sandberg, Thiel… tous sur le banc des accusés
Outre Mark Zuckerberg, la plainte vise plusieurs anciens hauts responsables du groupe, dont Sheryl Sandberg, ex-directrice des opérations, Marc Andreessen, membre du conseil d’administration, et Peter Thiel, fondateur de Palantir et proche de Donald Trump. Tous sont accusés d’avoir failli à leur devoir de surveillance et de protection des données des utilisateurs.
L’affaire, jugée sans jury, sera pilotée par la juge Kathaleen McCormick, dans le cadre de la Cour de chancellerie du Delaware. L’enjeu dépasse la seule responsabilité de quelques figures de la Silicon Valley. Les plaignants, parmi lesquels figurent des fonds de pension comme le California State Teachers’ Retirement System, devront démontrer que les dirigeants ont sciemment laissé perdurer des pratiques contraires à l’accord de 2012. Une tâche complexe, que certains juristes considèrent comme l’un des contentieux les plus difficiles du droit des sociétés américain.
Des décisions rentables mais potentiellement illégales
Si le droit du Delaware protège les administrateurs contre les mauvaises décisions commerciales, il ne les exonère pas lorsqu’il s’agit d’actes illégaux. Les actionnaires affirment que, même après avoir signé l’accord avec la FTC, Facebook a continué à adopter des pratiques jugées trompeuses en matière de confidentialité. Selon eux, Zuckerberg aurait sciemment maintenu le cap, malgré les alertes.
Les avocats des accusés contestent ces affirmations. Ils assurent que Meta avait mis en place une équipe dédiée à la protection de la vie privée, sollicitait des audits externes, et qu’elle aurait été elle-même trompée par Cambridge Analytica. Ils réfutent également toute tentative de dissimulation ou d’enrichissement personnel. Zuckerberg est accusé d’avoir vendu pour au moins un milliard de dollars d’actions en anticipant l’impact du scandale sur la valorisation de l’entreprise. La défense affirme qu’il agissait dans le cadre d’un plan de cession automatique visant à financer ses œuvres philanthropiques.
Au-delà des faits remontant à plus de dix ans, le procès intervient dans un contexte de tension persistante autour des politiques de Meta en matière de données personnelles. L’entreprise est régulièrement critiquée pour la manière dont elle entraîne ses modèles d’intelligence artificielle à partir des données des utilisateurs. Elle assure avoir investi plusieurs milliards de dollars depuis 2019 pour renforcer sa conformité.